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✦ Princesa · Mise à jour le 21 octobre 2026

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Qui sommes-nous ?

  • SAS PRINCESA
  • contact@univers-princesa.fr
  • https://univers-princesa.fr/

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Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://univers-princesa.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : SAS PRINCESA – Contact : contact@univers-princesa.fr 0769284168 – Adresse : MAGALI 2, 9 RUE PIERRE BERNIN, 01800 MEXIMIEUX.

Identification de l’entreprise : SAS SAS PRINCESA au capital social de 1000€ – SIREN : 100653070 – RCS ou RM : 100 653 070 R.C.S. Bourg-en-bresse – Adresse postale : MAGALI 2, 9 RUE PIERRE BERNIN, 01800 MEXIMIEUX – https://univers-princesa.fr/#cgv [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : Vedes Christelle – Contact : contact@univer-princesa.fr.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Vedes Christelle – contact@univers-princesa.fr

Autres contributeurs : Agence de communication ID DIGITAL

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS PRINCESA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

SAS PRINCESA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://univers-princesa.fr/.

SAS PRINCESA décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://univers-princesa.fr/.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SAS PRINCESA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://univers-princesa.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Vedes Christelle – contact@univers-princesa.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://univers-princesa.fr/#pdc. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité]

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://univers-princesa.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg en Bresse.

Règlement jeu concours Printemps 2026

ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE

La société PRINCESA, société par actions simplifiées au capital de 1 000,00 €, dont le siège social est à MEXIMIEUX (01800), Magali 2, 9 Rue Pierre Bernin, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 100 653 070, organise un jeu avec tirage au sort intitulé JEU PRINTEMPS 2026.

Ci-après dénommée « l’organisateur ».

ARTICLE 2 : DUREE DU JEU

Le jeu se déroule exclusivement du 06/04/2026 au 20/06/2026 inclus, sur le site internet de la Société Princesa : www.univers-princesa.fr

ARTICLE 3 : FINALITÉ ET MISE EN AVANT PROMOTIONNELLE

Le présent jeu est organisé dans un but exclusivement promotionnel et publicitaire. Il a pour objet de favoriser la mise en avant des produits :

– Meuble écrin, Prestige

– Cadre écrin, Essentiel

et de promouvoir l’image de marque de l’organisateur, Princesa sas.

Le tirage au sort constitue un avantage promotionnel offert aux clients de la société, sans aucune volonté d’organiser une activité de jeu d’argent de manière habituelle ou lucrative.

ARTICLE 4 : MODALITÉS ET BULLETIN DE PARTICIPATION DISTINCT

Conformément au Code de la consommation, la participation est exclusivement conditionnée à l’achat du produit suivant : « T-shirt Princesa 2026 ».

– Le prix du produit est strictement identique à celui pratiqué par l’Organisateur en dehors de toute opération promotionnelle ou loterie publicitaire. La participation au jeu n’entraîne donc aucun surcoût pour le consommateur.

Le client reste libre d’acheter le produit sans participer au tirage au sort.

– L’achat du produit n’entraîne pas d’office la participation. Le client doit valider son consentement en cochant la case spécifique faisant office de bulletin de participation distinct lors de la validation de sa commande.

ARTICLE 5 : CONTENU DU BULLETIN DE PARTICIPATION

Conformément à l’obligation de clarté de l’offre, le bulletin de participation (interface de validation sur le site) affiche de manière lisible les informations suivantes :

– Les dates d’ouverture et de clôture du jeu.

– La date prévue pour la désignation des gagnants.

– La nature, le nombre et la répartition des lots mis en jeu.

– Une case à cocher pour l’acceptation du présent règlement (obligatoire) et une option distincte pour le recueil du consentement à recevoir des offres commerciales (facultative).

ARTICLE 6 : DÉSIGNATION DES GAGNANTS ET ALÉA

Le gain est fondé exclusivement sur le hasard. Un tirage au sort sera effectué le lundi 06/07/2026 parmi l’ensemble des bulletins de participation valides via un algorithme de désignation aléatoire via le site spécialisé wheelofnames.com et/ou commentpicker.com.

L’existence de cet aléa est portée à la connaissance du participant dès l’annonce du jeu. Les gagnants seront informés par email sous un délai de 7 jours.

ARTICLE 7 : LOTS MIS EN JEU

Sont mis en jeu les lots suivants :

Lot n°1 :

Meuble Écrin Prestige (meuble vitrine raffiné, finitions haut de gamme d’une valeur commerciale de 1 250€ TTC.)

Lot n°2 :

Cadre Écrin Essentiel (cadre fixation murale d’une valeur commerciale de 890 € TTC.)

Lot n°3 :

Coffret séjour en amoureux (week-end romantique d’une valeur commerciale de 500 € TTC.)

Lot n°4 :

Coffret dîner en amoureux (soirée gastronomique d’une valeur commerciale de 300 € TTC.)

Certains lots étant fabriqués par l’Organisateur, chaque pièce est unique. De légères variations d’aspect par rapport aux visuels n’altèrent pas la valeur du lot. L’Organisateur assure la garantie légale de conformité sur ses propres créations.

Conformément à l’article 3, la valeur commerciale des lots est celle pratiquée par l’organisateur au moment de la rédaction du règlement.

ARTICLE 8 : CAPACITÉ JURIDIQUE

Le jeu est ouvert exclusivement aux personnes physiques majeures (18 ans révolus au jour de la participation) et jouissant de leur pleine capacité juridique. L’Organisateur se réserve le droit de demander tout justificatif (copie de pièce d’identité) avant la remise du lot.

ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION

En cas d’exercice du droit de rétractation (14 jours) sur l’achat du goodie, la participation au jeu est automatiquement annulée. Le tirage au sort n’aura lieu que 15 jours après la fin des ventes, afin de valider le caractère définitif des participations liées à un achat.

ARTICLE 10 – DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre du présent jeu sont traitées par l’Organisateur, agissant en qualité de responsable de traitement.

Ces données sont collectées uniquement aux fins de gestion du jeu, notamment pour l’enregistrement des participations, la désignation du gagnant, la prise de contact avec celui-ci et la remise du lot.

Les données personnelles des participants sont conservées pendant une durée maximale de trois (3) mois à compter de la désignation du gagnant, puis supprimées, à l’exception des données de facturation liées à l’achat du produit qui sont conservées conformément aux obligations comptables et fiscales applicables.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et la loi Informatique et Libertés modifiée, chaque participant dispose :

● d’un droit d’accès à ses données personnelles ;

● d’un droit de rectification en cas de données inexactes ;

● d’un droit d’effacement de ses données dans les conditions prévues par la réglementation ;

● d’un droit de limitation du traitement et d’opposition au traitement lorsque celui-ci est applicable.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant une demande à l’Organisateur à l’adresse suivante : oz01holding@gmail.com.

Les données collectées ne font l’objet d’aucune cession ou vente à des tiers.

ARTICLE 11 EXCLUSION :

Toute participation automatisée, via logiciel, script ou robot, est strictement interdite. L’Organisateur pourra annuler toute participation présentant un caractère anormal ou frauduleux.

ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ ET SÉCURITÉ

L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation du lot. Le lot est livré avec une notice de précautions d’emploi que le gagnant s’engage à respecter scrupuleusement.

ARTICLE 13 : INDÉPENDANCE DES DOCUMENTS ET LOYAUTÉ

Le bulletin de participation est techniquement et juridiquement distinct du bon de commande. Cette séparation garantit la transparence de l’offre et confirme que le jeu est un avantage promotionnel lié à l’achat, sans surcoût pour le consommateur.

ARTICLE 14 : LITIGES

Le simple fait de participer implique l’acceptation sans réserve du présent règlement. Toute pratique déloyale ou frauduleuse entraînera l’exclusion du participant. La loi applicable est la loi française.

Conditions générales de vente et de prestations de services

PREAMBULE :

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont conclues entre :

D’une part, la société PRINCESA, société par actions simplifiée, au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS Bourg-en-Bresse sous le numéro 930 510 417, dont le siège social est situé 9 Rue Pierre Bernin Magali 2 – 01800 MEXIMIEUX ci-après dénommée le « Vendeur » ou la « Société ». Contact : oz01holding@gmail.com

Et d’autre part, toute personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services auprès de la Société, ci-après dénommée le « Client ».

ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

  1. Objet de la société. Champ d’application.
  2. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre la Société PRINCESA (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « l’Acheteur ») effectuant un achat ou sollicitant une prestation.

Conformément à son objet social, l’activité de la Société comprend notamment :

La conception, la fabrication, la restauration et la vente de cadres, vitrines, supports de présentation personnalisés et objets mobiliers, destinés notamment à la mise en valeur et à la conservation de robes de mariées, vêtements de cérémonie, objets de collection ou tout autre article.

L’achat et la vente (en magasin et en ligne) de mobilier, d’objets de décoration, d’accessoires de mode, de produits de conservation textile et de souvenirs liés à l’événementiel ; ainsi que l’importation et l’exportation de toutes marchandises liées à cet objet.

L’organisation et la gestion d’événements promotionnels, d’ateliers créatifs, de salons professionnels ou privés, ainsi que l’organisation de jeux-concours et tombolas destinés à promouvoir l’activité de l’entreprise.

Toute commande passée auprès de la Société implique l’adhésion entière et sans réserve de l’Acheteur aux présentes CGV.

Les présentes CGV s’adressent à titre principal aux Consommateurs (toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale).

Si le Client est un Professionnel, les présentes CGV lui sont applicables, à l’exception des clauses relatives au droit de rétractation et à la médiation, qui sont strictement réservées aux Consommateurs.

Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par la Société auprès de tout Client désirant acquérir les produits ou services proposés à la vente par le Vendeur (sur son site Internet ou en magasin/atelier).

Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de fabrication, de livraison et de gestion des éventuels retours. Ces CGV prévalent sur tout autre document contradictoire non validé expressément par la Société.

ARTICLE 2 : CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET ARTISANAT

2.1. Origines des matériaux.

Le Client est informé que les créations de la Société sont réalisées de manière artisanale, qu’il s’agisse de produits de la collection courante, de petites séries ou de pièces uniques. Les projets font l’objet d’un assemblage et d’un façonnage à partir de panneaux de bois (type mélaminé ou MDF) et d’éléments de menuiserie sélectionnés.

En raison de ce processus de fabrication non industriel et de l’éventuelle utilisation d’éléments restaurés, des variations mineures de finitions, de teintes ou de textures peuvent apparaître d’un article à l’autre. Ces particularités sont inhérentes au travail de la matière et à la nature artisanale de l’offre de la Société ; elles assurent l’authenticité de chaque produit.

En conséquence ces nuances et légères différences de rendu par rapport aux visuels de présentation ne sauraient être considérées comme des défauts de conformité. Elles ne peuvent justifier ni refus de la marchandise, ni demande de remboursement, ni annulation de la commande. Les photographies présentées sur le site ou les brochures sont indicatives et n’ont pas de valeur contractuelle.

2.2. Avertissement de sécurité et Fragilité

Les écrins, vitrines et plus généralement les pièces de mobilier doivent être considérés comme des produits très fragiles. Ils comportent du verre, des dérivés de bois et des coins sensibles aux chocs. L’Acheteur reconnaît que ces produits nécessitent, dès réception, une manipulation extrêmement soigneuse afin d’éviter toute casse, fissure, écharde, éclat de verre, dommage lié à un choc ou blessure.

Il appartient à l’Acheteur de veiller à la sécurité de l’installation, notamment en prévoyant une fixation murale adaptée au poids de l’objet et de son contenu.

De plus, l’Acheteur s’engage à respecter les préconisations de l’Article 8.2 concernant l’environnement du bois (humidité, chaleur, exposition), afin de garantir la longévité de son mobilier ou support de présentation.

2.3. Prestations de restauration

Dans le cadre de son activité de restauration, la Société propose à la vente des objets anciens, mobiliers ou textiles ayant fait l’objet d’une remise en état.

L’Acheteur reconnaît que ces produits sont, par nature, des objets d’occasion. Malgré le soin apporté à la restauration, ils peuvent comporter des traces d’usage, des patines ou des usures liées à leur ancienneté, qui ne sauraient être considérées comme des défauts de conformité.

Les caractéristiques spécifiques et l’état de conservation de chaque objet restauré sont détaillés dans la fiche produit ou le devis. Le client accepte l’objet en l’état, avec les particularités révélées ou conservées lors de l’intervention.

2.4. Disponibilité des pièces détachées

Conformément à l’article L. 111-4 du Code de la consommation, la Société ne garantit pas la disponibilité de pièces détachées indispensables à l’utilisation des produits après la période de garantie légale.

ARTICLE 3 : INFORMATION PRECONTRACTUELLE

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du Code de la consommation.

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

  1. Les caractéristiques essentielles du bien ou du service ;
  2. Le prix du bien ou du service et des frais annexes (livraison, etc.) ;
  3. La date ou le délai auquel le Vendeur s’engage à livrer le bien ou à exécuter le service ;
  4. Les informations relatives à l’identité du Vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités.

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet ou de signer un devis emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

ARTICLE 4 : COMMANDE ET MODALITES D’ACHAT

4.1. Processus de commande

La vente est conclue uniquement après la validation du panier par le Client et le paiement intégral du prix sur le site. Un email de confirmation accusant réception de la commande et récapitulant les choix du Client est envoyé de manière automatique. Aucune prestation sur des objets tiers appartenant au Client n’est réalisée par la Société.

4.2. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, tous les produits vendus sur le site (standards, personnalisés ou restaurés) bénéficient du droit de rétractation légal. Le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer ce droit à compter de la réception de sa commande. Les modalités, délais et conditions d’exercice de ce droit sont détaillés à l’ARTICLE 9 des présentes CGV.

4.3. Produits personnalisés

La Société propose des produits (écrins, vitrines, mobilier) pouvant comporter des options de personnalisation choisies par l’Acheteur lors de la commande (coloris, dimensions standards, finitions). L’Acheteur est responsable de l’exactitude des options sélectionnées.

4.4. Responsabilité des mesures

Le Client est tenu d’informer la Société du poids et des spécificités techniques de l’objet destiné à être exposé ou supporté par le produit, si celui-ci excède les standards habituels. À défaut, la Société ne pourra être tenue responsable d’une défaillance des systèmes de fixation ou de suspension.

ARTICLE 5 : PRIX ET PAIEMENT :

5.1. Prix

Les prix sont indiqués en Euros, Toutes Taxes Comprises (TTC). Les frais de livraison sont facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande ou sur le devis. La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5.2. Modalités de paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû au moment de la commande. Aucun produit ne sera fabriqué ou expédié avant la réception intégrale des fonds par la Société.

Les modes de paiement acceptés sont :

  • Carte Bancaire : Paiement sécurisé via la plateforme de la Société.
  • Virement Bancaire : Les coordonnées bancaires (IBAN) seront transmises lors de la validation. Pour un traitement rapide, la Société préconise l’utilisation du virement immédiat. Le délai de fabrication ne débutera qu’à compter de la réception effective du virement sur le compte de la Société.
  • Paiement échelonné (Type Alma) : Le Client peut opter pour un paiement en plusieurs fois via notre partenaire. Cette option est soumise à l’acceptation des conditions générales de la plateforme de paiement par le Client. Le contrat de vente n’est définitif qu’après validation du financement par l’organisme tiers.

Par exception, le Client peut opter pour un règlement échelonné selon les modalités suivantes :

  • 50 % du montant total versés à la commande pour lancer la fabrication.
  • 50 % du solde versés dès réception du courriel de confirmation de fin de conception.

La demande de livraison ne sera traitée qu’après la réception intégrale du solde sur le compte de la Société.

5.4. Réserve de propriété

La Société conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si le Client fait l’objet d’un défaut de paiement définitif auprès de l’organisme de financement (Alma), la Société se réserve le droit de revendiquer les produits impayés.

ARTICLE 6 : LIVRAISON ET RECEPTION

6.1. Modalités de livraison

La livraison s’effectue exclusivement au « pas de porte » (au pied de l’immeuble ou au portail de la maison). Le transporteur n’est pas habilité à entrer dans le domicile, à monter les étages, ni à procéder à l’installation ou au déballage. Il appartient au Client de prévoir la main-d’oeuvre nécessaire pour réceptionner et déplacer le colis, qui peut être volumineux et lourd.

En cas d’impossibilité de livraison due à une erreur d’adresse ou une absence de réponse du Client, les frais d’une seconde livraison seront à la charge exclusive du Client.

6.2. Caractère indicatif des délais et Chaîne de valeur

Le délai de fabrication et de livraison annoncé (généralement entre 3 et 6 mois) est donné à titre indicatif. Le Client est informé que la Société PRINCESA fabrique des produits artisanaux sur-mesure et dépend des délais d’approvisionnement en matières premières (bois massif, verre spécifique, etc.).

En conséquence, les délais peuvent être allongés en cas d’aléas indépendants de la volonté de la Société, tels que :

  • Rupture de stock momentanée chez les fournisseurs de bois ou de matériaux ;
  • Retard de la chaîne logistique ou du transporteur ;
  • Difficultés techniques inhérentes à une fabrication artisanale spécifique.

6.3. Retard et Conditions d’annulation

Un dépassement du délai indicatif ne peut donner lieu à aucune retenue, pénalité ou annulation immédiate de la commande.

Conformément à l’article L.216-6 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison, le Client ne pourra demander la résolution (annulation) de la vente qu’après avoir enjoint la Société, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable (qui ne saurait être inférieur à 30 jours compte tenu des contraintes de fabrication artisanale).

Ce n’est que si la Société ne s’est pas exécutée dans ce nouveau délai que le Client pourra annuler sa commande. L’acompte lui sera alors remboursé sous 14 jours.

6.4 Retard de réception par le Client

Si, après notification que le produit est prêt, le Client diffère la livraison ou ne répond pas, la Société se réserve le droit de facturer des frais de stockage et de garde (forfait de 15€ TTC / jour) à compter du 15ème jour de mise à disposition.

ARTICLE 7 : TRANSFERT DES RISQUES ET VERIFICATION IMPERATIVE

7.1. Transfert des risques

Les risques de perte ou d’endommagement sont transférés au Client dès que ce dernier (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession des produits.

7.2. Vérification et Réserves lors de la livraison

Vérification impérative :

Compte tenu de la fragilité des produits Princesa, le Client est invité à vérifier l’état de la marchandise et l’intégrité de l’emballage en présence du transporteur.

Procédure de réserves :

En cas de dommage apparent (colis ouvert, écrasé, bruit de casse), le Client doit idéalement refuser le colis ou émettre des réserves manuscrites précises, détaillées et datées sur le bon de livraison (la mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique).

Délais de réclamation légaux :

1. Si le transporteur a permis la vérification : Le Client dispose d’un délai de trois (3) jours (hors jours fériés) pour confirmer ses réserves au transporteur par lettre recommandée (Article L133-3 du Code de commerce).

2. Si le transporteur n’a pas laissé la possibilité de vérifier : Conformément à l’article L. 224-65 du Code de la consommation, ce délai est porté à dix (10) jours calendaires à compter de la réception pour notifier ses réserves par lettre recommandée au transporteur.

Une copie de cette réclamation accompagnée de photos du dommage doit être adressée simultanément à notre Service Client par courrier électronique à l’adresse suivante : oz01holding@gmail.com

Absence de réserves :

À l’expiration de ces délais légaux, et à défaut d’avoir respecté ces formalités, le produit est réputé livré en bon état et aucune réclamation liée au transport ne pourra être acceptée par la Société.

ARTICLE 8 : INSTALLATION ET EXCLUSIONS DE GARANTIE

8.1. Responsabilité après livraison

Dès la livraison, l’installation et l’usage sont sous la seule garde du Client. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise fixation murale, chute, ou brisure de verre ultérieure.

Le choix et l’achat de la quincaillerie de fixation (chevilles, vis) relèvent de la responsabilité exclusive du Client en fonction de la nature de son support mural (placo, brique, béton, etc.) et du poids total de l’ensemble (meuble et objet exposé).

La Société peut, pour certains produits, fournir un système de fixation à titre purement gracieux (« de courtoisie »). La fourniture de ce kit ne dispense pas le Client de vérifier sa compatibilité avec son support mural. La Société ne pourra être tenue responsable en cas de décrochage lié à l’utilisation de ce kit de courtoisie.

8.2. Environnement du bois

Le bois étant un matériau vivant, il réagit à son environnement. Sont exclus de toute garantie les dommages (déformations, fentes, retrait du bois) causés par un stockage ou une installation dans un environnement inadapté : pièce surchauffée, proximité immédiate d’un radiateur ou d’une cheminée, exposition directe au soleil (UV), ou taux d’humidité anormal.

8.3. Exclusions relatives aux objets exposés

La Société décline toute responsabilité concernant l’état ou l’évolution des objets placés par le Client à l’intérieur des mobiliers ou écrins :

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d’altération de l’objet exposé (décoloration, jaunissement, transfert de teinte) résultant de l’exposition aux UV ou d’interactions naturelles avec les composants du bois. Il appartient au Client de s’assurer que son objet est compatible avec une exposition prolongée dans un support en bois ou dérivés.

Le Client est seul responsable de la manipulation de ses objets (robes de mariée, vêtements de cérémonie, etc.) lors de leur installation sur les supports de présentation. Les dommages tels que déchirures, accrocs ou taches survenant lors de cette mise en place sont expressément exclus de toute garantie.

Le Client doit vérifier que le poids et les dimensions de son objet sont adaptés au produit commandé. En cas de poids excédant les standards habituels, le Client doit en informer la Société préalablement à la commande.

ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION

9.1. Principe général

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Ce droit peut être exercé dès la validation de la commande et jusqu’à quatorze (14) jours après la réception du produit par le Client ou un tiers désigné par lui. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par écrit (e-mail ou courrier) à la Société.

9.2. Exception au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dans l’hypothèse où la Société réaliserait des produits selon des spécifications précises du Client (dimensions hors standards, gravures, finitions spécifiques uniques). Ces produits seront considérés comme « nettement personnalisés » et ne pourront faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement.

9.3 Retours et remboursement

Frais : Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.

État : Le produit doit être retourné complet, dans son emballage d’origine et en parfait état de revente.

Remboursement : La Société remboursera la totalité des sommes versées (y compris les frais de livraison initiaux au tarif standard) dans un délai de 14 jours suivant la notification de rétractation. Le remboursement peut être différé jusqu’à la récupération effective des produits ou de la preuve de leur expédition.

ARTICLE 10 : GARANTIES LÉGALES ET SAV

10.1. Garanties Légales

Le Vendeur est tenu des défauts de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Le Client bénéficie d’un délai de deux ans pour agir.

10.2. Exclusions (Environnement du bois)

Les produits PRINCESA étant réalisés en bois (matériau vivant), la garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une cause externe ou d’un non-respect des consignes d’utilisation mentionnées à l’Article 8. Sont notamment exclus : les fentes, déformations ou la déformation du bois causés par une exposition à une source de chaleur (radiateur, cheminée), au soleil direct ou à un niveau d’humidité inadaptée.

ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (MARQUE & BREVETS)

11.1. Protection totale

La marque PRINCESA, ainsi que l’ensemble des concepts, systèmes d’ouverture, designs de vitrines, plans techniques, logos et photographies présentés par la Société sont des créations originales protégées par le Droit de la Propriété Intellectuelle, le Droit des Marques et le Droit des Brevets

11.2. Interdiction de copie

L’achat d’un produit n’entraîne aucun transfert de ces droits au profit du Client. Toute reproduction, imitation ou copie, même partielle, des produits ou des visuels PRINCESA, ainsi que ou toute tentative d’analyse technique, de démontage ou de déduction des procédés de fabrication à des fins de reproduction sont strictement interdites et constitueront des actes de contrefaçon sanctionnés civilement et pénalement.

11.3. Droit à l’image

Sauf avis contraire écrit du Client pour des raisons de confidentialité, la Société se réserve le droit d’utiliser des photographies des réalisations (incluant l’objet mis en valeur) sur ses supports de communication (site web, réseaux sociaux) pour promouvoir son savoir-faire artisanat.

ARTICLE 12 : DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande. Elles ne sont ni vendues, ni louées. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de ses données sur simple demande par email.

ARTICLE 13 : RÈGLEMENT DES LITIGES ET JURIDICTION

13.1. Médiation

En cas de litige, le Client (particulier) doit d’abord contacter le service client PRINCESA pour une solution amiable. Si le désaccord persiste, le Client Consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.612-1 du Code de la consommation. Le médiateur compétent est : CM2C (Centre de la médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)

13.2. Juridiction compétente

  • Client Professionnel : Tout litige sera de la compétence exclusive du TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON, même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
  • Client Consommateur : Conformément à la loi, le litige pourra être porté, au choix du Client, devant le tribunal du lieu du siège social du Vendeur ou celui de son lieu de résidence / livraison effective.

13.3. Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français.

ARTICLE 14 : ÉCO-CONTRIBUTION ET RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR

Conformément à l’article L.541-10-13 du Code de l’environnement, la Société PRINCESA est enregistrée auprès de l’éco-organisme compétent sous le numéro unique (IDU) : FR 482573_10QBJL Ce numéro atteste de la conformité de la Société à ses obligations de gestion des déchets issus des éléments d’ameublement et de décoration.

Le Client est informé qu’une éco-participation, destinée à financer les filières de recyclage, est appliquée sur les produits concernés. Le montant de cette éco-participation est indiqué de manière distincte sur la facture et ne peut faire l’objet d’aucune remise.

ANNEXE 1 : ENCADRÉ OBLIGATOIRE CONCERNANT LES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DES GARANTIES LÉGALES CONFORMÉMENT À L’ARTICLE D. 211-2 DU CODE DE LA CONSOMMATION

Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en oeuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci. Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d’un contenu numérique ou d’un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d’apparition de celui-ci. La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien. La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui. Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale. Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien. Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d’enlèvement du bien non conforme, ou s’il supporte les frais d’installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse. Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable. Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est

mineur. Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état. Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation. Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en oeuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation). Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

ANNEXE 2 MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre contrat pour un produit standard/non personnalisé)

À l’attention de : Société PRINCESA 9 Rue Pierre Bernin Magali 2 01800 MEXIMIEUX E-mail : oz01holding@gmail.com

OBJET : Demande de rétractation

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

  • Désignation du produit : __________________________________________________
  • Référence / Numéro de commande : __________________________________________
  • Date de la commande : ____ / ____ / 20____

COORDONNÉES DU CLIENT :

  • Nom et Prénom : ________________________________________________________
  • Adresse postale : _______________________________________________________
  • Adresse e-mail : __________________________ Tél : ____________________

MOTIF (Facultatif ) :

Le produit ne me convient pas [ ]

Le produit est différent de ce que j’imaginais [ ]

Autre : __________________________________________________________________

ENGAGEMENT DU CLIENT : En signant ce formulaire, je m’engage à renvoyer le produit dans son emballage d’origine, en parfait état, à mes frais et dans un délai maximum de 14 jours suivant l’envoi de la présente.

Date : ____ / ____ / 20____

Signature du consommateur : (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)